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Apple obtient une suspension de l'interdiction de vente de ses Apple Watch

Florian Innocente

mercredi 27 décembre 2023 à 17:48 • 40

Apple Watch

La Cour d'appel du circuit fédéral de Washington a décidé de suspendre provisoirement l'interdiction de vente des Apple Watch Series 9 et Ultra 2 aux États-Unis. Apple avait réclamé cette mesure d'urgence hier, le temps que soit étudié un changement logiciel qu'elle a apporté à ses deux montres pour éviter les brevets de Masimo.

L'International Trade Commission, qui avait ordonné l'interdiction, a jusqu'au 10 janvier pour répondre à la requête d'Apple qui souhaite obtenir une autorisation temporaire plus longue. Le temps que son pourvoi en appel soit jugé sur le fond. La Commission s'était précédemment prononcée contre cette suspension, arguant qu'elle ne provoque pas de dommages irréparables à Apple puisqu'elle continue à vendre certaines de ses montres.

Les douanes américaines doivent analyser cette mise à jour logicielle sur les Series 9 et Ultra 2 et rendre leur avis le 12 janvier. Apple demandait à pouvoir reprendre la vente et l'import de ses montres dans l'intervalle. Ce qu'elle est en mesure désormais de faire dans ses Apple Store et sur sa boutique en ligne.

ITC : Apple fait étudier par les douanes américaines des Series 9 et Ultra 2 modifiées

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