ITC : Apple fait étudier par les douanes américaines des Series 9 et Ultra 2 modifiées

Florian Innocente |

[Mise à jour à 17h30] Apple a mis au point, il y a plusieurs jours, une déclinaison de ses Apple Watch Series 9 et Ultra 2 dont elle pense qu'elles n'enfreignent plus les deux brevets de Masimo. Ces variantes des Series 9 et Ultra 2 vont être étudiées par les douanes américaines qui donneront leur avis le 12 janvier. Apple a demandé à la Cour d'appel du circuit fédéral de Washington de suspendre en urgence l'interdiction de vente et d'import de ces deux gammes jusqu'à ce que les douanes se prononcent.

Les détails sur les changements apportés sont masqués dans la demande d'Apple. Celle-ci fait valoir que dans de précédentes affaires, des interdictions de ventes et export avaient été provisoirement mises en pause.

De plus, Apple explique qu'elle avait soumis ces designs modifiés selon un calendrier qui aurait permis leur étude et la publication d'une décision dès le 19 décembre. Finalement, ce rendez-vous a été programmé pour le 12 janvier, obligeant Apple à réclamer cette suspension qui lui permettrait de continuer à vendre ses montres, en attendant.


L'administration Biden n'est pas venue à la rescousse d'Apple dans son conflit juridique avec Masimo sur de deux de ses brevets. Il n'y a pas eu non plus de mise à jour logiciel miracle. L'interdiction de vente des Apple Watch Series 9 et Ultra 2 est effective.

L'ambassadrice Katherine Tai, la représentante commerciale des États-Unis, avait toute autorité pour faire valoir son veto à l'interdiction décrétée par l'International Trade Commission (ITC). Cette dernière, après des consultations, a décidé de ne pas intervenir. Apple est maintenant dans la capacité de faire appel, ce dont elle ne s'est pas privée.

La Pomme avait cessé la vente des deux gammes de montres jeudi dernier, 21 décembre. Elle a également retiré des fiches produits américaines la mention de cette fonction de mesure du taux d'oxygène. La SE est désormais le modèle mis en avant puisqu'il est dépourvu du capteur qui s'est retrouvé au centre de l'affaire.

Les revendeurs tiers d'Apple aux États-Unis sont toujours autorisés à vendre ces deux modèles, mais dans la limite des stocks disponibles. Un tour sur Amazon US montre que ceux-ci sont au plus bas, voire vides. La situation paraît moins compliquée chez Best Buy. Ces revendeurs ne pourront pas tenir éternellement le rôle de roue de secours des Apple Store.

La Series 9 et l’Ultra 2 ne peuvent plus être achetées sur l’Apple Store américain

La Series 9 et l’Ultra 2 ne peuvent plus être achetées sur l’Apple Store américain


avatar appleadict | 

hors sujet par rapport à l'article, mais vous pourriez faire un article sur les bagues connectées ?

avatar _Lion04_ | 

Je vous avoue que je ne comprends pas du tout la stratégie d’Apple…
Ça fait vraiment mauvaise image, surtout que l’Apple Watch est très répandue sur le marché US.

avatar Kwikyyy | 

@_Lion04_

Il n’y a pas grand chose que Apple puisse faire, à part une mise à jour logicielle dans les prochains jours/mois

avatar appleadict | 

@Kwikyyy

peut-etre payer les brevets ... à la base ca sert à protéger une innovation, qui représente souvent un investissement, qu'il en principe juste de rémunérer.

avatar Kwikyyy | 

@appleadict

ce n’est pas l’habitude d’Apple de payer des brevets. Les seules fois où ils ont en paye, c’était quand la cour suprême l’a demandé, et le dernier cas était en 2021

avatar Paquito06 | 

@Kwikyyy

Y a bien des royalties reversées a des start up ou qq geants comme samsung quand meme non?

Bonne chose que la WH soit restee en dehors de cela.

avatar Kwikyyy | 

@Paquito06

Pour Masimo Apple n’a pas versé un seul centime depuis la première plainte en 2020. Mais oui Apple dans le passé a déjà payé plusieurs millions en royalties même si c’est rare ces dernières années (heureusement). Par exemple 84 centimes pour chaque iPad et iPhone vendu à VirnetX, 500 million à PanOptis à cause de brevets 4G utilisés notamment dans l’Apple Watch, 30% à ARM sur chaque puce vendue (encore heureux)… Dans le meme genre que Masimo, AliveCor avait demandé un ban d’Apple Watch ayant la fonctionnalité ECG à l’ITC en février 2022, que l’administration Biden avait refusé

avatar Paquito06 | 

@Kwikyyy

Ah merci pour les details 👍🏼

avatar appleadict | 

@Kwikyyy

ce qui revient à dire que la tonne de brevets que apple dépose elle-meme sont une barrière pour empêcher les autres d'accéder aux technologies 🤔

avatar Kwikyyy | 

@appleadict

Oui ils sont classés 7eme aux US (2500 brevets en 2021). Apple fait breveter tout, un peu comme IBM

avatar oomu | 

en informatique, IBM doit être le plus gros détenteur de brevets et un des plus anciens à s'y être mis, non ?

Microsoft pendant des années brevetaient pas (de ses débuts jusqu'à en gros début 90s). Bien sur à cette époque MS n'étaient pas favorables à des législations et pratiques industrielles contraignantes car elle cherchait à imiter soit Apple, soit IBM, soit Novell, soit Stacker, soit tout ce qui bouge...

Quand la machine à breveter n'importe quel éternuement devant un clavier s'est emballée, Microsoft est entrée dans une frénésie de brevet et surtout acheter des brevets pour se garantir qu'aucun concurrent puisse la stopper net à coup de milliers de procès. (début 90s, voir courriers publics de Bill Gates, dans les archives de wikipedia et autres sites à la ARS Technica)

Maintenant, Microsoft est comme les autres: capable de stopper ou de se monétariser sur la concurrence de structures plus jeunes et dynamiques.

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Mais revenons à la Watch:

les procès devraient se multiplier car pendant plus de 20 ans, les entreprises de santé ont breveté tout éternuement devant une éprouvette ou un capteur. Maintenant que l'industrie informatique se met aussi dans ce secteur, nécessairement les conflits et reprise d'idées se multiplient.

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A mon sens, nous devrions faire comme la Chine : tricher à ce jeu de dupes en simultanément acceptant les règles ricaines tout en les niant. A charge aux ricains de nous menacer d'envoyer les tanks à Calais... qu'importe...

Une fois que des entreprises européennes sont sur-armées en clients et brevets, hop on dit à l'IMPI et OMC, avec un air des plus innocents : "ben alors ? vous voulez po appliquer les lois internationales sur les brevets ? roooooh po bien."

parce que in fine, le système des brevets informatique (algorithmes) est un jeu de dupe de géopolitique et d'entrave au Marché Libre. Aucune nation ne devrait jouer ses règles sans tricher.

avatar _Lion04_ | 

@Kwikyyy

Ou bien négocier avec l’autre entreprise (qui y sont ouverts).
Honnêtement, le fait qu’Apple arrête la vente de ces Apple Watch me donne l’impression qu’ils arrêtent tout simplement celle-ci.
Bref, on verra comment il corrige cela.

avatar Kwikyyy | 

@_Lion04_

Perso je m’attend à un changement d’algorithme logiciel dans les jours ou mois qui suivent. Sinon, une négociation d’une manière ou d’une autre

avatar 0MiguelAnge0 | 

@Kwikyyy

Et non: le plaignant ne se base pas que sur le logiciel mais sur la manière au niveau matériel de faire la mesure…

Si la modification logicielle, la seule possible aussi rapidement passait le verdicte des douanes, il y aura un appel illico…

Bref, Apple la petite boîte à 3000M$ de valorisation qui a essayé d’échapper à quelques millions en royalties….

avatar Kwikyyy | 

@0MiguelAnge0

En effet Kiani déclare que les brevets ne concernent pas le logiciel, mais Apple travaillerait sur un fix logiciel en interne, ils ne mettraient pas d’effort dedans pour que cela ne change rien

avatar 0MiguelAnge0 | 

@Kwikyyy

Qu’est ce qu’ils ont à perdre? Si cela marche, ils sauvent la mise et si non, cela ne peut pas vraiment être pire? Mais si j’étais l’autre boîte je déposerais aussi une plainte en Europe…

avatar Kwikyyy | 

@0MiguelAnge0

En effet… on verra le 12 janvier !

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