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ITC : Apple fait étudier par les douanes américaines des Series 9 et Ultra 2 modifiées

Florian Innocente

mardi 26 décembre 2023 à 17:43 • 19

Apple Watch

[Mise à jour à 17h30] Apple a mis au point, il y a plusieurs jours, une déclinaison de ses Apple Watch Series 9 et Ultra 2 dont elle pense qu'elles n'enfreignent plus les deux brevets de Masimo. Ces variantes des Series 9 et Ultra 2 vont être étudiées par les douanes américaines qui donneront leur avis le 12 janvier. Apple a demandé à la Cour d'appel du circuit fédéral de Washington de suspendre en urgence l'interdiction de vente et d'import de ces deux gammes jusqu'à ce que les douanes se prononcent.

Les détails sur les changements apportés sont masqués dans la demande d'Apple. Celle-ci fait valoir que dans de précédentes affaires, des interdictions de ventes et export avaient été provisoirement mises en pause.

De plus, Apple explique qu'elle avait soumis ces designs modifiés selon un calendrier qui aurait permis leur étude et la publication d'une décision dès le 19 décembre. Finalement, ce rendez-vous a été programmé pour le 12 janvier, obligeant Apple à réclamer cette suspension qui lui permettrait de continuer à vendre ses montres, en attendant.


L'administration Biden n'est pas venue à la rescousse d'Apple dans son conflit juridique avec Masimo sur de deux de ses brevets. Il n'y a pas eu non plus de mise à jour logiciel miracle. L'interdiction de vente des Apple Watch Series 9 et Ultra 2 est effective.

L'ambassadrice Katherine Tai, la représentante commerciale des États-Unis, avait toute autorité pour faire valoir son veto à l'interdiction décrétée par l'International Trade Commission (ITC). Cette dernière, après des consultations, a décidé de ne pas intervenir. Apple est maintenant dans la capacité de faire appel, ce dont elle ne s'est pas privée.

La Pomme avait cessé la vente des deux gammes de montres jeudi dernier, 21 décembre. Elle a également retiré des fiches produits américaines la mention de cette fonction de mesure du taux d'oxygène. La SE est désormais le modèle mis en avant puisqu'il est dépourvu du capteur qui s'est retrouvé au centre de l'affaire.

Les revendeurs tiers d'Apple aux États-Unis sont toujours autorisés à vendre ces deux modèles, mais dans la limite des stocks disponibles. Un tour sur Amazon US montre que ceux-ci sont au plus bas, voire vides. La situation paraît moins compliquée chez Best Buy. Ces revendeurs ne pourront pas tenir éternellement le rôle de roue de secours des Apple Store.

La Series 9 et l’Ultra 2 ne peuvent plus être achetées sur l’Apple Store américain

La Series 9 et l’Ultra 2 ne peuvent plus être achetées sur l’Apple Store américain

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