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États-Unis : Apple va suspendre la vente des Apple Watch Series 9 et Ultra 2

Florian Innocente

Monday 18 December 2023 à 15:29

Apple Watch

Apple va suspendre la vente de ses Apple Watch Series 9 et Ultra 2 aux Etats-Unis à la suite d'une décision de l'International Trade Commission, saisie par le fabricant Masimo. C'est un événement sans précédent pour Apple, qui plus est sur des produits récemment entrés au catalogue. Dans une déclaration à 9to5Mac, la Pomme explique que ces deux gammes ne seront plus disponibles à la commande sur l'Apple Store américain à partir du 21 décembre. Les stocks en Apple Store ne seront plus disponibles non plus après le 24 décembre. Les revendeurs tiers continueront de vendre ces deux montres, mais Apple ne pourra plus en importer sur le territoire américain, ce qui est de nature à compliquer l'approvisionnement des stocks de ces partenaires.

Cette décision de l'ITC remonte à octobre, l'administration Biden avait 60 jours pour l'étudier et y opposer un veto présidentiel. Cela n'a pas été fait, le délai expire le 25 décembre. Apple aura donc fait tirer jusqu'au maximum la possibilité qui lui était donnée de garder ces montres en vente. L'essentiel des ventes d'Apple Watch pour Noël ayant été engrangé, cela reste un mauvais coup pour les semaines qui vont suivre. Si Apple peut contester cette décision devant la Cour d'appel du circuit fédéral, elle doit attendre l'expiration du délai présidentiel. Quant aux Apple Watch SE, elles ne sont pas concernées car le jugement de l'ITC repose sur une infraction de brevets liés au capteur de mesure de l'oxygénation sanguine, une fonction absente des SE.

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Un précédent procès avait débuté entre Masimo et Apple, avant qu'il ne soit annulé en l'absence d'un verdict unanime (6 jurés sur 7 étaient en faveur d'Apple). Néanmoins une autre procédure avait été lancée en parallèle auprès de l'ITC. Le 26 octobre, cette instance avait confirmé, sur le fond, un jugement préliminaire datant de janvier. Il rendait Apple coupable d'une infraction sur ces brevets de Masimo.

Masimo conçoit et fabrique des appareils médicaux. Au printemps dernier, son fondateur, Joe Kiani, s'était épanché sur ses relations avec Apple en racontant que celle-ci s'était montrée intéressée par ses technologies en 2013. Après des échanges au plus haut niveau, Apple n'avait plus donné de nouvelles mais elle avait recruté plusieurs dizaines d'employés de Masimo. La mesure du taux d'oxygène dans le sang est finalement apparue sur les Series 6 en 2020. La manière dont ce feuilleton va se poursuivre pourra avoir des implications à plus long terme. Si la faute d'Apple est confirmée il lui faudra trouver une technologie de substitution pour les prochaines Apple Watch… ou se mettre d'accord avec Masimo, un chèque à la main.

Par le passé, Apple a pu bénéficier d'un veto présidentiel, celui de l'administration Obama. L'ITC avait ordonné l'interdiction de la vente aux États-Unis de l'iPhone 4 et de plusieurs iPad, en lien avec un brevet de Samsung sur la 3G.

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