Six ans... six ans de procès. Et ce n’est toujours pas fini : la justice ne s’est toujours pas définitivement prononcée sur le conflit qui oppose Masimo à Apple au sujet de brevets sur la mesure de SpO2, et les deux entreprises tentent tout leur possible pour l’emporter, comme le rappelle AppleInsider.
En 2020, Masimo a déposé une plainte devant la cour de justice de Californie, puis auprès de l’ITC (International Trade Commission), considérant qu’Apple avait enfreint ses brevets concernant la mesure de l’oxygène sanguin avec le capteur de l’Apple Watch.
Si la plainte devant la justice californienne a fini en 2023 sur une annulation du procès faute d’unanimité (requise dans l’affaire), celle suivie par l’ITC a débouché sur une victoire de Masimo, qui a obtenu l’interdiction de vente des Apple Watch sur le territoire américain tant que la montre connectée violerait les brevets incriminés. En réponse, Apple a rapidement désactivé le capteur de SpO2 sur les Apple Watch vendues aux US.
Actuellement, le blocage est toujours valide, même si Apple a trouvé une parade : depuis août 2025, le capteur des Apple Watch US est bien utilisé pour mesurer l’oxygène sanguin, mais tous les calculs normalement effectués par le SoC de la montre sont renvoyés sur l’iPhone, qui devient de fait l’appareil indiquant la mesure. Ainsi, la fonction est de nouveau proposée sur le territoire US, même si elle n’est pas directement prise en charge par l’Apple Watch elle-même.
Masimo a bien entendu tenté de faire interdire derechef la vente de l’Apple Watch suite à ce retour indirect de la mesure de SpO2. Si les différentes décisions lui ont fait gagner 634 millions de dollars, et que la Cour d’appel fédérale lui a donné raison sur le fond, l’ITC a toutefois été claire sur un point : il n’y aura pas de nouveau ban des Apple Watch, la commission considérant (pour le moment) que la nouvelle méthode utilisée par Apple ne viole plus les brevets de Masimo. Dans le même temps, Apple devra rembourser les frais de justice engagés par Masimo dans la procédure d’appel.
Masimo porte plainte contre le retour de la fonction de SpO2 sur les Apple Watch
Cependant, les procédures sont loin d’être toutes épuisées. Dans un premier temps, Apple a fait appel de la décision de la cour californienne, tentant de faire annuler les 634 millions de dollars dûs à Masimo. L’appel est suspensif : Apple n’a donc pour le moment rien versé, et n’a rien à verser tant que la décision ne sera pas rendue.
Apple gagne une bataille contre Masimo… et 250 $
Mais Masimo est loin d’avoir dit son dernier mot concernant sa demande de ban de l’Apple Watch : après avoir perdu dans sa requête de blocage de la montre au comportement modifié, elle a porté sa demande auprès des US Customs and Border Protection (la douane américaine). Pour ne rien arranger, elle a obtenu l’ouverture d’une nouvelle enquête auprès de l’ITC, qui doit re-vérifier si le contournement mis en place par Apple viole les brevets de Masimo ou non. La décision sera rendue d’ici la mi-2026.
Capteur d’oxygène sanguin : Apple a embauché un ingénieur clé de Masimo en 2013
Et pour finir, il y a les « quêtes annexes » : Masimo accuse Apple d’avoir débauché plusieurs de ses employés clés, dont le responsable médical de la firme, et d’avoir de fait obtenu et utilisé des secrets industriels sur la mesure de l’oxygène sanguin. Si un premier procès concernant ces accusations s’est conclu lui aussi sur une annulation, tous les recours ne sont pas épuisés.
Ni Masimo ni Apple ne semble vouloir lâcher l’affaire, et étant donné les sommes et les enjeux, chacun voudra aller jusqu’au bout... quitte à prendre encore plusieurs années devant les tribunaux.
