Mise à jour le 16 janvier : Apple a déclaré que les Series 9 et Ultra 2 capables de mesurer la SpO2 étaient toujours en vente aux États-Unis mais n'a pas fait de commentaires sur la réponse des douanes et les conséquences que cela implique.
D'après Bloomberg, la suppression de cette fonction pourrait se faire dans le cas ou Apple n'obtient pas de la Cour d'appel du circuit fédéral une prolongation de la suspension temporaire d'interdiction de vente décrétée par l'ITC. Ce sursis, s'il lui est accordé, pourrait durer un an, le temps de la procédure d'appel du jugement de l'ITC.
En parallèle, les ingénieurs d'Apple ont travaillé sur une mise à jour qui maintiendrait cette fonction mais éviterait les brevets de Masimo. Il faut toutefois que ce changement soit validé et Apple se prépare également au scénario du retour de l'interdiction de vente.
De nouvelles Apple Watch Series 9 et Ultra 2 modifiées ont commencé à être distribuées dans les Apple Store américains, poursuit Bloomberg. Consigne a été donnée de ne pas les déballer dans l'immédiat. Il est possible qu'il s'agisse de modèles dépourvus de la fonction de SpO2.
Article du 15 janvier
Les douanes américaines ont rendu leur appréciation de l'aménagement technique proposé par Apple pour éviter que ses Apple Watch Series 9 et Ultra 2 n'enfreignent deux brevets de la société Masimo. D'après les avocats de cette dernière, la solution d'Apple écarte les deux montres du jugement formulé par l'International Trade Commission (ITC), qui a conduit à leur retrait du marché américain pendant quelques jours.
Si ce n'est que la solution soumise consiste apparemment dans le retrait de la fonction de mesure du taux d'oxygénation sanguine… C'est ce que laisse entendre un extrait du compte rendu des douanes, repris par les avocats du plaignant (le document dans son entier n'est pas public du fait de certains contenus qu'Apple souhaite garder confidentiels) :
Apple a expliqué « que ses Apple Watch révisées ne contiennent absolument plus de fonction d’oxymétrie de pouls ».
Si tel est le remède — supprimer purement et simplement la cible de l'accusation — alors il est compréhensible que cette solution qui fait table rase d'une fonctionnalité, échappe aux brevets. A priori donc — car Apple n'a pas communiqué encore le sujet — cette fonction de mesure d'oxygénation sanguine ne figurera plus dans les deux montres [MàJ : Apple a déclaré ce jour que les Series 9 et Ultra 2 avec la SpO2 étaient toujours en vente mais n'a pas fait de commentaire sur la réponse des douanes et les conséquences que cela implique]. Une situation paradoxale alors que ce type de mesure est devenu courant dans les montres connectées.
En parallèle, la Cour d'appel du circuit fédéral doit statuer sur la demande d'Apple de bénéficier d'une prolongation de la suspension de l'interdiction de vente décrétée par l'ITC. Cette dernière avait plaidé pour une réinstauration de cette interdiction. La cour d'appel pourrait se prononcer aujourd'hui.
Si Apple obtient gain de cause, elle pourra continuer de vendre ces deux gammes d'Apple Watch pendant tout le temps que prendra l'étude de son appel auprès de l'ITC.
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